1. Présentation du site :
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site https://www.new.chronomobile.fr les informations suivantes :
Informations légales :
Statut juridique : EURL
Nom de la Société : 15V
Adresse : 30 GRAND RUE 57400 SARREBOURG
Tél : 09 87 38 69 38
SIRET : 81531589000039
Numéro TVA intracommunautaire : FR47815315890
Le Créateur du site est : Chrono Mobile
Le Responsable de la publication est : Amor Ghlissi
Contactez le responsable de la publication : contact@chronomobile.fr
Le responsable de la publication est une personne morale
L’hébergeur du site est : OVH
2. Description des services fournis :
Le site https://www.new.chronomobile.fr/ a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site https://www.new.chronomobile.fr/ des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site https://www.new.chronomobile.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons :
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Toute exploitation non autorisée du site ou de quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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